Déposée le 15 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 077 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLLY Yannick domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France.
La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEU OCEANE, SAS - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France - SIREN 438077083
M. JOLLY Yannick - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324225 - Publication au BOPI 2006-09-29
Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2635232 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2016-12-19
Vêtements, couverture de lit et de table, Tissus à usage textile.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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